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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Framboise du Velay
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DES CHOUANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DES CHOUANS
S.A. Framboise du Velay

Numéro de dépôt :
970153
Date de dépôt :
12/07/1974
Lieu de dépôt :
Le-Puy

Présentation de la marque DES CHOUANS

Déposée le 12 juillet 1974 par la Société Anonyme (SA) Framboise du Velay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Le-Puy), la marque française « DES CHOUANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Framboise du Velay domicilié(e) (soc. an.), Espaly-Saint-Marcel. - France.

La marque DES CHOUANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 970153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33

Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque DES CHOUANS est expirée depuis le 12 juillet 1984.

Framboise du Velay a également déposé les autres marques suivantes : MAURIN AUX FRUITS , LA LIQUEUR DES CAMISARDS


S.A. Framboise du Velay - (soc. an.), Espaly-Saint-Marcel. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-539

Liqueurs et bonbons.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.